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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORPUS SANUM
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NATELLYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATELLYA
CORPUS SANUM, SAS

Numéro de dépôt :
4127130
Date de dépôt :
19/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2024
NATELLYA de CORPUS SANUM

Présentation de la marque NATELLYA

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORPUS SANUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATELLYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORPUS SANUM domicilié(e) Innoparc A, 41 rue de la Découverte - 31676 - LABEGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 533 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORPUS SANUM, M. Jean-Pierre JOUVE domicilié(e) Innoparc A, 41 rue de la Découverte - 31676 - LABEGE - France.

La marque NATELLYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127130.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATELLYA est expirée depuis le 19 octobre 2024.

CORPUS SANUM a également déposé les autres marques suivantes : Maëllya , CITROFRIGO , REFRIG AIR PUR , Maëllya , Air Pur et Sain , Doux Rêves , RESERVE BIO DE MAËLLYA


CORPUS SANUM, SAS - Innoparc A, 41 rue de la Découverte - 31676 - LABEGE - France - SIREN 802533166


CORPUS SANUM, M. Jean-Pierre JOUVE - Innoparc A, 41 rue de la Découverte - 31676 - LABEGE - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.